Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

J.O. 298 du 22 décembre 2002 J.O. disponibles Alerte par mail Lois,décrets codes AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 21456
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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0210098V

En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par décision no 2002-75 du 20 novembre 2002, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 20 décembre 2002, des cent vingt et une normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF ISO 4735. - Huiles essentielles de Citrus. - Détermination de la valeur CD par analyse spectrométrique dans l'ultraviolet (indice de classement : T75-122).

NF ISO 3523. - Huile essentielle de cananga [Cananga odorata (Lam.) Hook f. et Thomson, forma macrophylla] (indice de classement : T75-206).

NF ISO 9843. - Huile essentielle de bois de cèdre, type Chine (Cupressus funebris Endlicher) (indice de classement : T75-235).

NF ISO 4716. - Huile essentielle de vétiver (Vetiveria zizanioides [L.] Nash) (indice de classement : T75-344).

NF ISO 15161. - Lignes directrices relatives à l'application de l'ISO 9001:2000 aux industries de l'alimentaire et des boissons (indice de classement : V01-004).

NF EN ISO 6579. - Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour la recherche des Salmonella spp. (indice de classement : V08-013).

NF ISO 13301. - Analyse sensorielle. - Méthodologie. - Lignes directrices générales pour la mesure des seuils de détection d'odeur, de flaveur et de goût par une technique à choix forcé de 1 parmi 3 (3-AFC) (indice de classement : V09-023).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF EN 50324-1. - Propriétés piézoélectriques des matériaux et composants en céramique. - Partie 1 : termes et définitions (indice de classement : C26-501-1).

NF EN 50324-2. - Propriétés piézoélectriques des matériaux et composants en céramique. - Partie 2 : méthodes de mesure. - Faible puissance (indice de classement : C26-501-2).

NF EN 50324-3. - Propriétés piézoélectriques des matériaux et composants céramiques. - Partie 3 : méthodes de mesure. - Grande puissance (indice de classement : C26-501-3).

NF EN 60404-4/A1. - Matériaux magnétiques. - Partie 4 : méthodes de mesure en courant continu des propriétés magnétiques des matériaux magnétiquement doux (indice de classement : C28-918/A1).

NF C33-252. - Câbles isolés ou protégés pour réseaux d'énergie. - Câbles unipolaires à isolation synthétique de tensions assignées supérieures à 30 kV (Um = 36 kV) et jusqu'à 150 kV (Um = 170 kV) (indice de classement : C33-252).

NF 50134-1. - Systèmes d'alarme. - Systèmes d'alarme sociale. - Partie 1 : règles relatives aux systèmes (indice de classement : C48-341).

NF EN 60076-4. - Transformateurs de puissance. - Partie 4 : guide pour les essais au choc de foudre et au choc de manoeuvre. - Transformateurs de puissance et bobines d'inductance (indice de classement : C52-176-4).

NF EN 60146-2. - Convertisseurs à semiconducteurs. - Partie 2 : convertisseurs autocommutés à semiconducteurs y compris les convertisseurs à courant continu directs (indice de classement : C53-221).

NF EN 60335-2-8/A1. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-8 : règles particulières pour les rasoirs, les tondeuses et appareils analogues (indice de classement : C73-808/A1).

NF EN 175101-802. - Spécification particulière : connecteurs en 2 parties pour circuits imprimés avec grand nombre de contacts sur une grille de base de 2,54 mm, en 3 ou 4 rangées (indice de classement : C83-401-802).

NF EN 50117-2-1. - Câbles coaxiaux. - Partie 2-1 : spécification intermédiaire pour les câbles utilisés dans les réseaux de distribution par câbles. - Câbles intérieurs de raccordement pour les réseaux fonctionnant à 5 MHz-1 000 MHz (indice de classement : C90-130-2-1).

NF EN 60684-3-211. - Gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécifications pour types particuliers de gaines. - Feuille 211 : gaines thermorétractables, en polyoléfine, semi-rigides, à rapport de rétreint 2:1 (indice de classement : C93-643-211).

NF EN 60684-3-403 A 405. - Gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécification pour types particuliers de gaines. - Feuilles 403 à 405 : gaines en fibre de verre tissées, avec revêtement acrylique (indice de classement : C93-643-403).

NF EN 60684-3-420 A 422. - Gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécification pour types particuliers de gaines. - Feuilles 420 à 422 : gaines en téréphtalate de polyéthylène tissées avec revêtement acrylique (indice de classement : C93-643-420.

NF EN 61249-2-7. - Matériaux pour circuits imprimés et autres structures d'interconnexion. - Partie 2-7 : matériaux de base renforcés, plaqués et non plaqués. - Feuille stratifiée tissée de verre E avec de la résine époxyde, d'inflammabilité définie (essai de combustion verticale), plaquée cuivre (indice de classement : C93-780-2-7).

NF EN 61753-021-2. - Norme de qualité de fonctionnement des dispositifs d'interconnexion et composants passifs à fibres optiques. - Partie 021-2 : connecteurs à fibres optiques raccordés à une fibre monomode pour la catégorie C. - Environnement contrôlé (indice de classement : C93-909-021-2).

NF EN 60749-3. - Dispositifs à semiconducteurs. - Méthodes d'essais mécaniques et climatiques. - Partie 3 : examen visuel externe (indice de classement : C96-022-3).

NF EN 50153. - Applications ferroviaires. - Matériel roulant. - Mesures de protection vis-à-vis des dangers d'origine électrique (indice de classement : F60-100).

NF EN 60704-2-13. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Code d'essai pour la détermination du bruit aérien. - Partie 2-13 : règles particulières pour les hottes de cuisine (indice de classement : S31-704-2-13).

BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS

NF P03-700. - Bâtiment. - Marchés privés. - Qualité des services associés aux prestations de travaux de bâtiment dans les marchés privés (indice de classement : P03-700).

NF EN 14114. - Performance hygrothermique des équipements de bâtiments et installations industrielles. - Calcul de la diffusion de vapeur d'eau. - Systèmes d'isolation de tuyauteries froides (indice de classement : P50-770).

NF EN 13470. - Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles. - Détermination de la masse volumique apparente des coquilles isolantes préformées (indice de classement : P75-417).

NF EN 13471. - Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles. - Détermination du coefficient de dilatation thermique (indice de classement : P75-418).

NF EN 13472. - Produits isolants thermiques pour l'équipement du bâtiment et les installations industrielles. - Détermination de l'absorption d'eau à court terme par immersion partielle des coquilles isolantes préformées (indice de classement : P75-419).

NF EN 13331-1. - Dispositifs de blindage de tranchées. - Partie 1 : spécification du produit (indice de classement : P93-323-1).

NF EN 13331-2. - Dispositifs de blindage de tranchées. - Partie 2 : évaluation par calculs ou essais (indice de classement : P93-323-2).

SANTÉ

NF EN 60731. - Appareils électromédicaux. - Dosimètres à chambre d'ionisation utilisés en radiothérapie (indice de classement : C74-205).

NF ISO 9022-1. - Optique et instruments d'optique. - Méthodes d'essais d'environnement. - Partie 1 : définitions, portée des essais (indice de classement : S10-030).

NF ISO 15795. - Optique et instruments d'optique. - Evaluation de la qualité des systèmes optiques. - Estimation de la dégradation de la qualité de l'image due à des aberrations chromatiques (indice de classement : S10-051).

NF EN ISO 13402. - Instruments chirurgicaux et dentaires à main. - Détermination de la résistance au passage à l'autoclave, à la corrosion et à l'exposition à la chaleur (indice de classement : S94-472).

CONSTRUCTION MÉCANIQUE

NF EN ISO 1. - Spécification géométrique des produits (GPS). - Température normale de référence pour la spécification géométrique des produits et vérification (indice de classement : E10-000).

NF E10-100-1. - Spécification géométrique des produits (GPS). - Méthodes de mesurage dimensionnel. - Partie 1 : conditions générales de mesurage (indice de classement : E10-100-1).

NF ENV ISO 14253-2. - Spécification géométrique des produits (GPS). - Vérification par la mesure des pièces et des équipements de mesure. - Partie 2 : guide pour l'estimation de l'incertitude de mesure dans l'étalonnage des équipements de mesure et dans la vérification des produits (indice de classement : E10-201-2).

NF E11-019. - Spécification géométrique des produits (GPS). - Etalons spécifiques. - Règles de conception et caractéristiques (indice de classement : E11-019).

NF E11-107. - Spécification géométrique des produits (GPS). - Sphères de métrologie (indice de classement : E11-107).

NF ISO 237. - Outils tournants à queue cylindrique. - Diamètres des queues et dimensions des carrés d'entraînement (indice de classement : E20-014).

NF ISO 4248. - Guides de perçage. - Définitions et nomenclature (indice de classement : E21-000).

NF ISO 3466. - Alésoirs à machine pour trous de goupilles coniques, à queue cylindrique (indice de classement : E66-009).

NF ISO 3467. - Alésoirs à machine pour trous de goupilles coniques, à queue cône Morse (indice de classement : E66-010).

NF ISO 3465. - Alésoirs à main pour trous de goupilles coniques (indice de classement : E66-011).

NF ISO 521. - Alésoirs à machine, à queue cylindrique et à queue cône Morse (indice de classement : E66-013).

NF ISO 5969. - Tarauds à filets rectifiés pour filetages gaz, séries G et Rp. - Tolérances sur la partie taillée (indice de classement : E66-101).

NF ISO 3860. - Fraises à alésage lisse à entraînement par clavette. - Fraises de forme à profil constant (indice de classement : E66-216).

NF ISO 1832/A1. - Plaquettes amovibles pour outils coupants. - Désignation. - Tolérances sur d et m des plaquettes de forme V (indice de classement : E66-310/A1).

NF ISO 2380-2. - Outils de manoeuvre pour vis et écrous. - Tournevis pour vis à tête fendue. - Partie 2 : spécifications générales, longueurs des lames et marquages des tournevis à main (indice de classement : E74-351).

NF ISO 2351-1. - Outils de manoeuvre pour vis et écrous. - Embouts tournevis à machine. - Partie 1 : embouts tournevis pour vis à tête fendue (indice de classement : E74-353-1).

NF ISO 2351-2. - Outils de manoeuvre pour vis et écrous. - Embouts tournevis à machine. - Partie 2 : embouts tournevis pour vis à empreinte cruciforme (indice de classement : E74-353-2).

NF ISO 2351-3. - Outils de manoeuvre pour vis et écrous. - Embouts tournevis à machine. - Partie 3 : embouts tournevis pour vis à six pans creux (indice de classement : E74-353-3).

NF ISO 2352. - Outils de manoeuvre pour vis et écrous. - Entraînement pour tournevis automatiques. - Dimensions (indice de classement : E74-354).

NF EN 45510-4-5. - Guide pour l'acquisition d'équipements destinées aux centrales de production d'électricité. - Partie 4-5 : auxiliaires de chaudière. - Installation de manutention et de stockage en vrac du charbon (indice de classement : X50-001-4-5).

MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS

NF EN 993-18. - Méthodes d'essai pour produits réfractaires façonnés denses. - Partie 18 : détermination de la masse volumique apparente des matériaux en grains par la méthode à l'eau sous vide (indice de classement : B40-340).

NF EN 13335. - Cuir. - Essais physiques et mécaniques. - Détermination de la résistance à la flexion à l'aide de la méthode de flexion d'empeigne (indice de classement : G52-030).

NF EN 13516. - Chaussures. - Méthodes d'essai des tiges, de la doublure et des garnitures intérieures. - Stabilité de la couleur au frottement (indice de classement : G62-111).

NF EN ISO 8318. - Emballages. - Emballages d'expédition complets et pleins et charges unitaires. - Essais de vibration sinusoïdale à fréquence variable (indice de classement : H00-081).

NF EN 13628-2. - Emballage. - Matériaux d'emballages souples. - Détermination des solvants résiduels par chromatographie en phase gazeuse et espace de tête statique. - Partie 2 : méthodes industrielles (indice de classement : H34-080-2).

NF EN ISO 8330. - Tuyaux et flexibles en caoutchouc et en plastique. - Vocabulaire (indice de classement : T47-600).

NF EN 13408. - Méthodes d'essai pour les mortiers de lissage et/ou d'égalisation à prise hydraulique. - Détermination de la force de liaison (indice de classement : T76-408).

TRANSPORTS

NF EN 4233. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords droits, soudés, filetés (indice de classement : L43-360).

NF EN 4017. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords coudés à 90° (indice de classement : L43-370).

NF EN 4018. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords coudés à 90° avec écrou à jonc (indice de classement : L43-371).

NF EN 4019. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords coudés à 90° à souder (indice de classement : L43-372).

NF EN 4020. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords coudés à 90° à souder, avec écrou à jonc (indice de classement : L43-373).

NF EN 4021. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords coudés à 90° pour traversée de cloison (indice de classement : L43-374).

NF EN 4022. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords coudés à 90° à souder, pour traversée de cloison (indice de classement : L43-375).

NF EN 4023. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords coudés à 45° (indice de classement : L43-376).

NF EN 4024. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords coudés à 45° à souder avec écrou à jonc (indice de classement : L43-377).

NF EN 4025. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8°30' en alliage de titane. - Raccords coudés à 45° pour traversée de cloison (indice de classement : L43-378).

NF EN 4026. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords en té (indice de classement : L43-379).

NF EN 4027. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords en té avec écrou à jonc en pied (indice de classement : L43-380).

NF EN 4028. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords en té avec écrou à jonc en ligne (indice de classement : L43-381).

NF EN 4029. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords en té pour traversée de cloison en pied (indice de classement : L43-382).

NF EN 4030. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords en té pour traversée de cloison en ligne (indice de classement : L43-383).

NF EN 4031. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Ecrou pour olive, à souder (indice de classement : L43-385).

NF EN 4032. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Joncs (indice de classement : L43-387).

NF EN 4188. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords coudés à 90° à souder, pour traversée de cloison, type long (indice de classement : L43-398).

NF EN 4189. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords en té pour traversée de cloison, en pied, type long (indice de classement : L43-399).

NF EN 4191. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords en té pour traversée de cloison, réduits, en pied, type long (indice de classement : L43-401).

NF EN 4192. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords en té pour traversée de cloison, réduits, en pied (indice de classement : L43-402).

NF EN 4193. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords en té pour traversée de cloison, réduits, en ligne, type long (indice de classement : L43-403).

NF EN 4194. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30' en alliage de titane. - Raccords en té pour traversée de cloison, réduits (indice de classement : L43-404).

NF EN 3788. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30'. - Capuchons de protection (indice de classement : L46-334).

NF EN 3789. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30'. - Bouchons de protection à filetage extérieur (indice de classement : L46-335).

NF EN 3790. - Série aérospatiale. - Système de raccordement 8° 30'. - Capuchons de protection à filetage intérieur (indice de classement : L46-336).

NF EN 2591-211. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 211 : capacité (indice de classement : L54-002-014).

NF EN 2591-217. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 217 : chute de tension sous courant spécifié pour cosses et prolongateurs (indice de classement : L54-002-018).

NF EN 2591-421. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 421 : chute libre (indice de classement : L54-002-064).

NF EN 2591-422. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 422 : résistance des trous pour fil de freinage (indice de classement : L54-002-065).

NF EN 2591-501. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 501 : brasage tendre (indice de classement : L54-002-071).

NF EN 2591-507. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 507 : porosité du revêtement (indice de classement : L54-002-077).

NF EN 2591-512. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 512 : efficacité de la fixation non démontable du boîtier des connecteurs hermétiques (indice de classement : L54-002-080).

NF EN 2591-513. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 513 : perméabilité magnétique (indice de classement : L54-002-081).

NF EN 2591-514. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 514 : soudabilité des contacts avec soudure et flux incorporés (indice de classement : L54-002-082).

NF EN 2591-218. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 218 : vieillissement des cosses et des prolongateurs par cyclage en température et en courant (indice de classement : L54-002-099).

NF EN 2591-219. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 219 : tenue en tension des cosses et des prolongateurs isolés (indice de classement : L54-002-141).

NF EN 2591-325. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 325 : résistance à la glace (indice de classement : L54-002-142).

NF EN 2591-428. - Série aérospatiale. - Organes de connexion électrique et optique. - Méthodes d'essais. - Partie 428 : vibrations sinusoïdales avec passage de courant pour cosses serties (indice de classement : L54-002-143).

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL

NF ISO 702-1. - Machines-outils. - Dimensions d'assemblage des nez de broche et mandrins porte-pièces. - Partie 1 : assemblage conique (indice de classement : E62-109).

NF ISO 5982. - Vibrations et chocs mécaniques. - Enveloppes de valeurs probables caractérisant la réponse biodynamique d'individus assis soumis à des vibrations verticales (indice de classement : E90-420).

NF ISO 14880-1. - Réseau de microlentilles. - Partie 1 : vocabulaire (indice de classement : S10-132-1).

NF ISO 11783-7. - Tracteurs et matériels agricoles et forestiers. - Réseaux de commande et de communication de données en série. - Partie 7 : couche d'application de base (indice de classement : U05-100-7).

MANAGEMENT ET SERVICES

NF EN ISO 19011. - Lignes directrices pour l'audit des systèmes de management de la qualité et/ou de management environnemental (indice de classement : X50-136).

NF X50-785. - Services des entreprises de systèmes électroniques de sécurité (indice de classement : X50-785).

HABITAT. - SPORTS ET LOISIRS

NF D69-301. - Quincaillerie pour l'ameublement. - Serrures de meuble. - Caractéristiques générales (indice de classement : D69-301).

NF ISO 14573. - Fixations de surf des neiges pour chaussures souples. - Exigences et méthodes d'essai (indice de classement : S52-749).

NF X50-010. - Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique utilisant les combustibles gazeux. - Présentation des écrits (indice de classement : X50-010).

NF X50-011. - Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique équipées de brûleurs à pulvérisation utilisant le fioul. - Présentation des écrits (indice de classement : X50-011).

CYCLE DE L'EAU

NF EN 248. - Robinetterie sanitaire. - Spécifications générales des revêtements électrolytiques de Ni-Cr (indice de classement : D18-211).

NF EN 13564-1. - Clapets anti-retour pour les bâtiments. - Partie 1 : spécifications (indice de classement : P16-335-1).

NF EN 12484-5. - Techniques d'irrigation. - Installations avec arrosage automatique intégré des espaces verts. - Partie 5 : méthodes d'essai des installations (indice de classement : U51-600-5).

NF EN 13798. - Hydrométrie. - Spécification pour une fosse de référence d'installation d'un pluviomètre (indice de classement : X10-335).

ENVIRONNEMENT

NF EN ISO 14956. - Qualité de l'air. - Evaluation de l'aptitude à l'emploi d'une procédure de mesurage par comparaison avec une incertitude de mesure requise (indice de classement : X43-508).

NORMES FONDAMENTALES

NF EN ISO 4142. - Verrerie de laboratoire. - Tubes à essais (indice de classement : B35-656).

DIVERS

NF M03-051. - Combustibles minéraux solides. - Calcul de la teneur en oxygène par différence (indice de classement : M03-051).

NF M03-064. - Combustibles minéraux solides. - Dosage du fluor total par combustion à la bombe à oxygène. - Méthode à l'électrode spécifique des ions fluorures (indice de classement : M03-064).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 20 décembre 2002, des soixante et une normes françaises suivantes :

AGROALIMENTAIRE

NF T75-122 (juin 1982). - Huiles essentielles de citrus. - Détermination de la valeur CD par analyse spectrophotométrique dans l'ultraviolet (homologuée le 24 mai 1982) (indice de classement : T75-122).

NF T75-235 (septembre 1989). - Huiles essentielles. - Huile essentielle de bois de cèdre (cupressus [funebris] endlicher). Chine (homologuée le 5 août 1989) (indice de classement : T75-235).

NF T75-344 (novembre 1984). - Huile essentielle de vétiver, Réunion (bourbon) et Haïti ([vetiveria] zizanioides ([Linnaeus] stapf) (homologuée le 20 octobre 1984) (indice de classement : T75-344).

NF EN 12824 (février 1998). - Microbiologie des aliments. - Méthode horizontale pour la recherche des Salmonella (homologuée le 5 janvier 1998) (indice de classement : V08-013).

ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE

NF C26-945 (octobre 1985). - Vernis isolants à usages électriques. - Vernis isolants contenant un solvant. - Prescriptions générales (homologuée le 5 septembre 1985) (indice de classement : C26-945).

NF EN 50205 (janvier 1998). - Relais à contacts guidés (liés) (homologuée le 20 décembre 1997) (indice de classement : C45-330).

NF EN 60870-6-503 (mars 1998). - Matériels et systèmes de téléconduite. - Partie 6 : protocoles de téléconduite compatibles avec les normes ISO et les recommandations de l'UIT-T. - Section 503 : services et protocoles TASE.2 (homologuée le 20 février 1998) (indice de classement : C46-965-03).

NF EN 60870-6-802 (février 1998). - Matériels et systèmes de téléconduite. - Partie 6 : protocoles de téléconduite compatibles avec les normes ISO et les recommandations de l'UIT-T. - Section 802 : modèles d'objets TASE.2 (homologuée le 20 janvier 1998) (indice de classement : C46-968-02).

NF C53-221 (décembre 1980). - Convertisseurs autocommutés à semi-conducteurs (homologuée le 7 novembre 1980) (indice de classement : C53-221).

NF EN 61058-1 (août 1992). - Interrupteurs pour appareils. - Première partie : règles générales (homologuée le 5 juillet 1992) (indice de classement : C61-120).

NF EN 61058-1/A1 (septembre 1993). - Interrupteurs pour appareils. - Première partie : règles générales (homologuée le 5 aoét 1993) (indice de classement : C61-120/A1).

NF C64-100 (janvier 1996). - Disjoncteurs à courant alternatif à haute tension (homologuée le 20 décembre 1995) (indice de classement : C64-100).

NF EN 60684-3-211 (août 1994). - Spécification pour gaines isolantes souples. - Partie 3 : spécifications particulières aux types particuliers de gaines. - Feuille 211 : gaines thermorétractables tous usages, en polyoléfine, semi-rigides, à rapport de rétreint 2:1 (homologuée le 20 juillet 1994) (indice de classement : C93-643-211).

NF C93-643-403 (novembre 1993). - Spécification pour gaines isolantes souples. - Troisième partie : spécifications particulières aux types particuliers de gaines. - Feuilles 403 à 405 : gaines en fibres de verre tissées, avec revétement acrylique (homologuée le 20 octobre 1993) (indice de classement : C93-643-403).

NF C93-643-420 (septembre 1993). - Spécification pour gaines isolantes souples. - Troisième partie : spécifications particulières aux types particuliers de gaines. - Feuilles 420 à 422 : gaines en théréphtalate de polyéthylène tissées avec revêtement acrylique (homologuée le 5 août 1993) (indice de classement : C93-643-420).

NF EN 50153 (avril 1998). - Applications ferroviaires. - Matériel roulant. - Mesures de protection vis-à-vis des dangers d'origine électrique (homologuée le 5 mars 1998) (indice de classement : F60-100).

SANTÉ

NF C74-205 (octobre 1989). - Appareils électromédicaux. - Dosimètres à chambre d'ionisation utilisés en radiothérapie (homologuée le 20 septembre 1989) (indice de classement : C74-205).

NF C74-205/A1 (octobre 1989). - Appareils électromédicaux. - Dosimètres à chambre d'ionisation utilisés en radiothérapie (homologuée le 20 septembre 1989) (indice de classement : C74-205/A1).

NF S10-030 (décembre 1994). - Optique. - Instruments d'optique. - Méthodes d'essais d'environnement (homologuée le 5 novembre 1994) (indice de classement : S10-030).

NF EN ISO 11715-1 (novembre 1998). - Optique ophtalmique. - Format fichiers numériques utilisés pour le transfert d'information en façonnage des verres de lunettes. - Partie 1 : palpeurs bidimensionnels (homologuée le 5 octobre 1998) (indice de classement : S11-560).

CONSTRUCTION MÉCANIQUE

NF E10-100 (juin 1984). - Méthodes de mesurage dimensionnel. - Première partie : généralités (homologuée le 20 mai 1984) (indice de classement : E10-100).

NF E20-010 (septembre 1966). - Outils à queue cylindrique. - Gamme recommandée des diamètres de queues (homologuée le 1er septembre 1966) (indice de classement : E20-010).

NF E20-011 (septembre 1966). - Carrés d'entraînement pour outils à queue cylindrique (homologuée le 1er septembre 1966) (indice de classement : E20-011).

NF E21-000 (août 1976). - Guides de perçage et d'alésage. - Définitions et nomenclature (homologuée le 20 décembre 1995) (indice de classement : E21-000).

NF E48-655 (décembre 1992). - Transmissions hydrauliques. - Fluides. - Expression des résultats de mesure de pollution particulaire (homologuée le 20 novembre 1992) (indice de classement : E48-655).

NF E66-009 (juillet 1976). - Alésoirs à machine. - Conicité 1/50, à queue cylindrique (homologuée le 20 décembre 1995) (indice de classement : E66-009).

NF E66-010 (juillet 1976). - Alésoirs à machine. - Conicité 1/50, à queue cône morse (homologuée le 20 décembre 1995) (indice de classement : E66-010).

NF E66-011 (juillet 1976). - Alésoirs à main. - Conicité 1/50 (homologuée le 20 décembre 1995) (indice de classement : E66-011).

NF E66-014 (mars 1976). - Alésoirs à machine, à queue cylindrique (homologuée le 20 décembre 1995) (indice de classement : E66-014).

NF E66-015 (mars 1976). - Alésoirs à machine, à queue cône morse (et alésoirs expansibles) (homologuée le 20 décembre 1995) (indice de classement : E66-015).

NF E66-101 (juin 1981). - Tarauds à filets rectifiés pour filetages gaz. - Tolérances d'exécution de la partie taillée (homologuée le 20 décembre 1995) (indice de classement : E66-101).

NF E66-219 (octobre 1976). - Fraises concaves pour 1/2 cercle (denture à profil constant) à entraînement par clavette (homologuée le 20 décembre 1995) (indice de classement : E66-219).

NF E66-220 (octobre 1976). - Fraises convexes pour 1/2 cercle (denture à profil constant) à entraînement par clavette (homologuée le 20 décembre 1995) (indice de classement : E66-220).

NF E66-232 (octobre 1976). - Fraises concaves pour 1/4 de cercle (denture à profil constant) à entraînement par clavette (homologuée le 20 décembre 1995) (indice de classement : E66-232).

NF ISO 2380-2 (août 1992). - Tournevis pour vis à tête fendue. - Partie 2 : spécifications générales, longueurs des lames et marquage des tournevis à main (homologuée le 5 juillet 1992) (indice de classement : E74-351).

NF E74-353 (juin 1984). - Outillage de manoeuvre des vis et écrous. - Embouts tournevis pour vis à tête fendue à hexagone conducteur mâle (homologuée le 5 mai 1984) (indice de classement : E74-353).

NF ISO 2352 (juin 1995). - Entraînement pour tournevis automatique (homologuée le 20 mai 1995) (indice de classement : E74-354).

NF E74-368 (juin 1984). - Outillage de manoeuvre des vis et écrous. - Embouts six pans méles, à hexagone conducteur mâle (homologuée le 5 mai 1984) (indice de classement : E74-368).

MATÉRIAUX ET LEURS TRANSFORMATIONS

NF G62-005 (septembre 1983). - Chaussures. - Essais de solidité des teintures ou du revêtement des matériaux pour chaussures. - Détermination de la solidité au frottement translatif à l'état sec et à l'état humide (enregistrée le 23 août 1983) (indice de classement : G62-005).

NF EN 28318 (avril 1993). - Emballages. - Emballages d'expédition complets et pleins. - Essai de vibration à fréquence sinusoïdale variable (homologuée le 20 mars 1993) (indice de classement : H00-081).

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DU TRAVAIL

NF E62-109 (décembre 1976). - Nez de broches de tours et faux-plateaux. - Type A (enregistrée le 27 décembre 1976) (indice de classement : E62-109).

MANAGEMENT ET SERVICES

NF EN 30011-1 (août 1993). - Lignes directrices pour l'audit des systèmes qualité. - Partie 1 : audit (homologuée le 20 juillet 1993) (indice de classement : X50-136-1).

NF EN 30011-2 (août 1993). - Lignes directrices pour l'audit des systèmes qualité. - Partie 2 : critères de qualification pour les auditeurs de systèmes qualité (homologuée le 20 juillet 1993) (indice de classement : X50-136-2).

NF EN 30011-3 (août 1993). - Lignes directrices pour l'audit des systèmes qualité. - Partie 3 : gestion des programmes d'audit (homologuée le 20 juillet 1993) (indice de classement : X50-136-3).

HABITAT. - SPORTS ET LOISIRS

NF D69-101 (septembre 1966). - Serrure pour meubles en bois, en appliqué, simple, fermant haut et bas (homologuée le 1er septembre 1996) (indice de classement : D69-101).

NF D69-111 (octobre 1978). - Serrure pour agencement ou pour meuble, en appliqué, simple, pour porte ou tiroir (homologuée le 11 août 1978) (indice de classement : D69-111).

NF D69-112 (octobre 1978). - Serrure pour meuble, en appliqué, simple, fermant de côté (homologuée le 1er octobre 1978) (indice de classement : D69-112).

NF D69-121 (avril 1984). - Serrure pour meubles. - Serrure en appliqué, à tringle tournante, fermant haut et bas et côté (homologuée le 20 mars 1984) (indice de classement : D69-121).

NF D69-131 (octobre 1978). - Serrure pour meuble ou pour agencement en appliqué, à plusieurs gorges, pour porte ou tiroir (homologuée le 1er octobre 1978) (indice de classement : D69-131).

NF D69-151 (octobre 1978). - Serrure pour meuble dite à mortaiser, simple, pour porte ou tiroir (homologuée le 1er octobre 1978) (indice de classement : D69-151).

NF D69-301 (novembre 1994). - Quincaillerie d'ameublement. - Serrures de meubles. - Caractéristiques générales (homologuée le 5 octobre 1994) (indice de classement : D69-301).

NF X50-010 (juin 1994). - Contrat d'abonnement d'entretien des chaudières à usage domestique utilisant les combustibles gazeux. - Présentation des écrits (homologuée le 5 mai 1994) (indice de classement : X50-010).

NF X50-011 (juin 1994). - Contrat d'abonnement pour l'entretien des chaudières à usage domestique équipées de brûleurs à pulvérisation utilisant le fioul. - Présentation des écrits (homologuée le 5 mai 1994) (indice de classement : X50-011).

CYCLE DE L'EAU

NF EN 248 (décembre 1989). - Robinetterie sanitaire. - Spécifications générales des revêtements électrolytiques de Ni-Cr (homologuée le 20 novembre 1989) (indice de classement : D18-211).

ENVIRONNEMENT

NF EN ISO 14010 (novembre 1996). - Lignes directrices pour l'audit environnemental. - Principes généraux (homologuée le 20 octobre 1996) (indice de classement : X30-210).

NF EN ISO 14011 (novembre 1996). - Lignes directrices pour l'audit environnemental. - Procédures d'audit. - Audit des systèmes de management environnemental (homologuée le 20 octobre 1996) (indice de classement : X30-211).

NF EN ISO 14012 (novembre 1996). - Lignes directrices pour l'audit environnemental. - Critères de qualification pour les auditeurs environnementaux (homologuée le 20 octobre 1996) (indice de classement : X30-212).

TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION

ET DE LA COMMUNICATION

NF ETS 300373 (décembre 1998). - Télécommunications. - Equipements et systèmes radioélectriques (RES). - Caractéristiques techniques et méthodes de mesures pour émetteurs et récepteurs mobiles maritimes pour utilisation en ondes hectométriques (B.hm) et décamétriques (B.dam) (homologuée le 20 novembre 1998) (indice de classement : Z84-373).

NF ETS 300356-2 (juillet 1997). - Télécommunications. - Réseau numérique à intégration de services (RNIS). - Système de signalisation no 7. - Sous-système utilisateur RNIS, version 2, pour l'interface internationale. - Partie 2 : compléments de service RNIS (homologuée le 20 juin 1997) (indice de classement : Z85-356-2).

NF EN 300462-2-1 (juin 2000). - Télécommunications. - Transmission et multiplexage (TM). - Prescriptions génériques pour réseaux de synchronisation. - Partie 2-1 : architecture de réseaux de synchronisation (homologuée le 20 mai 2000) (indice de classement : Z85-462-2-1).

NF ETS 300632 (juillet 1998). - Télécommunications. - Transmission et multiplexage (TM). - Equipement fixe pour liaison radioélectrique destiné à la transmission de signaux vidéo analogiques et fonctionnant dans la gamme de fréquences 24,25 GHz à 29,50 GHz (homologuée le 20 juin 1998) (indice de classement : Z85-632).